Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Bireche Yacine
Micro-entreprise : BY | Créativité & Stratégie Webmarketing
SIRET : 991 062 381 00017
Siège social : Marseille, France
E-mail : contact@by-creativite-et-strategie-webmarketing.fr
Téléphone : 06 09 60 72 58

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est :
M. Bireche Yacine, gérant de la micro-entreprise BY | Créativité & Stratégie Webmarketing.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

INFOMANIAK NETWORK SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Genève – Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site
by-creativite-et-strategie-webmarketing.fr
(textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.)
est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, modification ou exploitation sans autorisation est strictement interdite.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique & Libertés, BY s’engage à :

• ne collecter que les données strictement nécessaires
• ne jamais vendre ni transmettre vos données à des tiers
• garantir la confidentialité et la sécurité de vos informations
• permettre à tout utilisateur d’exercer ses droits

Données collectées :

• Formulaire de contact : nom, e-mail, téléphone, message
• Cookies nécessaires au fonctionnement du site
• Données statistiques anonymisées (Google Analytics / Matomo si activé)

Base légale :
Intérêt légitime du responsable de traitement.

Durée de conservation :
Les données sont conservées 12 mois maximum après le dernier contact.

Vos droits :
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition.
Pour exercer vos droits :
📧 contact@by-creativite-et-strategie-webmarketing.fr

6. Cookies

Le site peut utiliser les cookies suivants :

• Cookies techniques nécessaires
• Cookies de mesure d’audience
• Cookies liés au consentement utilisateur (bannière Cookie / RGPD)

L’utilisateur peut configurer ses préférences via la bannière de consentement présente sur le site.

Page dédiée : Politique de Cookies (à mettre en sous-menu dans le footer)

7. Limitation de responsabilité

BY | Créativité & Stratégie Webmarketing ne saurait être tenu responsable :

• des interruptions du site
• des bugs ou anomalies techniques
• de mauvaise utilisation des services
• des contenus externes vers lesquels des liens pointent

L’utilisateur demeure responsable de son matériel et de ses données.

8. Conditions d’utilisation

En naviguant sur ce site, vous acceptez sans réserve :

• les présentes mentions légales
• la politique de confidentialité
• la politique de cookies
• les conditions générales de vente (pour les prestations)

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :
📧 contact@by-creativite-et-strategie-webmarketing.fr